Environnement et climat
Ce dossier regroupe les articles consacrés à l'environnement et notamment aux enjeux de la lutte contre le réchauffement climatique et les changements économiques et sociaux qu'elle est susceptible d'entraîner. Nous faisons le point sur les nouvelles prérogatives environnementales du CSE liées à la loi Climat d'août 2021 et sur la façon dont les élus du personnel peuvent aborder ce domaine nouveau.
Le 24/11/2021
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Comment ancrer dans la pratique les nouvelles prérogatives environnementales du CSE ?
Les élus disposent désormais d'une nouvelle prérogative environnementale depuis la loi climat et résilience du mois d'août 2021. Mais dans l'attente du décret d'application, cette nouvelle mission peut être difficile à appréhender. Deux experts du cabinet Syndex ont donc répondu aux questions des élus lors d'une matinée-débat qui s'est tenue hier matin à Paris.
Le 22/11/2021
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Projets industriels et environnementaux alternatifs du CSE : comment démarcher les élus locaux ? Les exemples de Chapelle Darblay et General Electric
Lorsqu'une entreprise est en difficulté, les syndicalistes et élus du CSE sont parfois amenés à monter un projet industriel alternatif à celui de l'employeur, en particulier pour sauver des postes et améliorer ou maintenir l'impact environnemental de l'entreprise. Il leur faut ensuite démarcher les élus locaux en soutien du projet. C'est le cas par exemple des représentants du personnel de l'imprimerie Chapelle Darblay et des élus et syndicalistes de General Electric. Le cabinet Gate 17 leur a donné la parole lors d'un webinaire organisé mercredi 15 novembre. Ils y ont expliqué leur démarche et raconté leurs espoirs.
Le 19/11/2021
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Loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique : les mesures phares
La loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France renforce l'information précontractuelle du consommateur et facilite la preuve du délit d'obsolescence programmée. Tour d’horizon des principales mesures.
Le 01/09/2021
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Loi climat : de nouvelles attributions pour le CSE en matière de transition écologique
Publiée le 24 août, la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets implique les représentants du personnel dans la transition écologique. Consultations, expertises, base de données et formation intègrent largement ce nouveau sujet.
Le 05/10/2021
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Prérogatives environnementales : par quoi les CSE peuvent-ils commencer ?
Les attributions environnementales confiées au comité social et économique (CSE) par la loi Climat et résilience restent pour l'heure assez imprécises. Comment les élus des CSE peuvent-ils s'en emparer ? Début de réponse avec la journée d'informations et de débats organisée par le réseau Cezam à Angers le 28 septembre, et, en synthèse, nos 10 conseils sur le sujet.
Le 19/10/2021
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Environnement : les actions concrètes des syndicats pour les militants et élus de CSE
Les lois Pacte (2018), mobilités (2019) et climat (2021) ont peu à peu inscrit l'environnement dans l'entreprise et dans les missions du CSE. Mais comment les syndicats s'approprient-ils ces mesures, et surtout quelles sont leurs actions concrètes pour former leurs militants et aider les élus de CSE ? Une conférence du cabinet spécialisé en environnement Gate17 a invité la CGT, la CFDT, la CFE-CGC et l'UNSA autour de ces sujets.
Le 14/09/2021
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Loi Climat : nouveautés déclaratives pour les grandes SA
Les grandes sociétés anonymes devront présenter de nouvelles informations concernant l'impact de leur activité sur l'environnement dans leur déclaration de performance extra-financière et leur plan de vigilance.
Le 02/09/2021
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Loi climat : les enjeux de la transition écologique s'invitent dans la négociation collective de branche et d'entreprise sur l'emploi et les compétences
La loi climat prévoit la prise en compte des enjeux de la transition écologique dans la négociation périodique de branche et d'entreprise sur la GPEC, la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences. Objectif? Anticiper les conséquences de cette mutation pour transformer les métiers et faire évoluer les compétences des salariés.
Le 29/03/2021
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Loi Climat : que reste -t-il du délit d’écocide ?
Le délit d'écocide a été adopté le 19 mars en commission spéciale à l'Assemblée nationale. Sur les nombreux amendements qui proposaient de le retoucher, seuls quelques-uns ont été déclarés recevables et peu ont attiré les faveurs des députés. Le débat en séance publique débute ce lundi 29 mars.
Le 16/09/2020
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Activités sociales et culturelles : les CSE sur la voie de la transition écologique
Un livre blanc intitulé "Avantages CSE et transition écologique : des enjeux compatibles ?" révèle l'appétence des élus de CSE et des salariés pour les loisirs et avantages plus respectueux de l'environnement. Lassés des voyages à fort bilan carbone et des cartes d'achat vouées à des enseignes pas toujours en phase avec leurs attentes, certains salariés demandent à leurs élus de trouver des activités plus vertueuses. Pourtant, les ASC peinent pour l'instant à s'y mettre en raison de blocages persistants. Mais la révolution verte est peut-être en marche....